– AFPIDA –

• Programme scientifique 2013 :

26 février 12h30 : Bilan de la jurisprudence récente de la Cour de Justice de l’Union Européenne”.

Présentée par Madame le professeur Célia Zolynski : Professeur de Droit privé à l’Université Rennes 1,

21 mai à 12h30 : « Le marché de l’occasion après l’affaire Usedsoft », Conséquences en matière de programmes d’ordinateur ? – M. Mathieu Coulaud, délégué juridique, Syntec-Numérique ; Quid pour les « œuvres complexes » comme les jeux vidéo ? – Me Gilles Vercken, Avocats au barreau de Paris ; Et demain, le livre numérique, peut-il être raisonnablement concerné ? »M. Arnaud Robert, Directeur Juridique Groupe Hachette

28 juin à 12h30 : Présentation des réponses au Questionnaire du Congrès de Carthagène ayant pour thème : « Diffusion et gestion des œuvres protégées par le droit d’auteur sur Internet» et proposées par Valérie Laure Bénabou, Florence Marie Piriou, Maître Gilles Vercken et Pierre Sirinelli.

RAPPORT et AVIS de l’ALAI relatifs à la mise à la disposition du public et à la communication au public dans l’environnement Internet – avec l’accent sur les techniques d’établissement de liens sur Internet – adopté à l’unanimité par le Comité exécutif du 16 septembre 2013.

16 au 18 septembre : Congrès en Colombie, à Carthagène http://www.alaicartagena2013.com

18 décembre à 12h30 : « Le droit d’exposition des œuvres graphiques, plastiques et photographiques : quelques pistes de réflexion », présenté par le Professeur Tristan Azzi de l’Université Paris Descartes,  Mme Marie-Anne Ferry-Fall, directrice générale de l’ADAGP et Mme Agnès Defaux, directrice juridique de la SAIF.

Cher(e)s Ami(e)s,

Nous avons le plaisir de vous inviter à notre séance de travail qui se tiendra le mercredi 20 juin à partir de 12h30 à la SGDL (Hôtel de Massa – 38, rue du Faubourg Saint-Jacques – 75014 Paris) sur le thème :

« Loi du 1er mars 2012 relative à l’exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle ”.

Avec la participation de :
– Madame Valérie Barthez, Responsable Juridique, SGDL
– Monsieur Franck Macrez, Maître de conférences, CEIPI, Université de Strasbourg
– Monsieur Nicolas Georges, Directeur adjoint chargé du livre et de la lecture

Un buffet vous sera proposé dans les salons de l’Hôtel de Massa (Salle Jack Thieuloy) à partir de 12h30.

Nous vous remercions de bien vouloir nous confirmer votre présence.

Avec le plaisir de vous y retrouver.                                                                                                                                                                                  RSVP – buffet afpida

Bien amicalement,
Pierre Sirinelli
Président
Florence-Marie Piriou
Secrétaire Générale.

– AFPIDA –
ASSOCIATION FRANÇAISE
POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DU DROIT D’AUTEUR
www.afpida.org
GROUPE FRANÇAIS DE L’ASSOCIATION LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE INTERNATIONALE (ALAI)

Cher(e)s Ami(e)s,

Nous avons le plaisir de vous inviter à notre séance de rentrée qui se tiendra le 28 septembre à partir de 12h30 jusqu’à 15h30 à la SGDL (Hôtel de Massa – 38, rue du Faubourg Saint-Jacques – 75014 Paris) sur le thème :

« Les œuvres orphelines : la proposition de Directive, enjeux et débats”.

Avec la participation de :
– Maître Jean Martin, Avocat et Président de la Commission sur les œuvres orphelines du CSPLA,
– Madame Catherine Blache, Chargée de Mission, Relations Internationales au Syndicat National de l’Édition,
– Monsieur Bernard Lang, Ancien Directeur de recherche à l’INRIA et cofondateur de l’AFUL,
– Madame Marie-Anne Ferry-Fall, Directeur juridique de l’ADAGP.

Un déjeuner sera proposé sous la forme d’un buffet et notre séance de travail débutera vers 13h00.

Nous vous remercions de bien vouloir nous confirmer votre présence.

Vous souhaitant une belle rentrée, et avec le plaisir de vous y retrouver.

Bien amicalement,

Florence-Marie Piriou
Secrétaire Générale.

Chers Amis,

Nous avons le plaisir de vous inviter à notre prochaine séance de travail qui se tiendra le mardi 15 juin à 12h30 à la SGDL sur les réponses au questionnaire concernant :

LA DUREE DE LA PROTECTION EN MATIERE DE DROIT D’AUTEUR ET DES DROITS VOISINS

Le rapport français préparé par le groupe de travail sera présenté par Mesdames Stéphanie Choisy, Avocate,  et Isabelle Feldman, Directeur des Affaires Juridiques et Internationales de l’Adami.

Un buffet-déjeuner vous sera proposé à partir de 12h30 et nous vous remercions de bien vouloir nous confirmer votre présence par courriel.

Vous trouverez également en pièce jointe l’invitation du président du Groupe Autrichien qui nous incite à nous inscrire avant lundi prochain afin de bénéficier du tarif réduit.

Bien amicalement,

Florence-Marie Piriou
Secrétaire Général de l’AFPIDA

« Le livre à l’ère numérique », rencontre organisée par l’Afpida, le lundi 17 mai de 14h à 18h30, en l’Hôtel de Massa
De la vente des livres en ligne, en passant par la numérisation des fonds éditoriaux existants et des bibliothèques, jusqu’au livre numérique, les activités, la nature et les usages du livre se trouvent modifiés. Le droit est-il remis en cause ou est-il en mesure d’accompagner ces évolutions ? Est-il susceptible de les faciliter ou de les freiner, dans ce qu’elles peuvent avoir de souhaitable ou de préjudiciable ? La question mérite d’être posée, s’agissant du droit d’auteur et de quelques autres questions d’ordre juridique.

Tel est le thème de cette rencontre. Les principes juridiques actuels y seront confrontés aux expériences des divers acteurs de la chaîne du livre (auteurs, éditeurs, distributeurs, libraires, bibliothécaires, lecteurs) et aux perspectives envisageables.

Inscription à l’adresse suivante :  inscription@afpida.org
La pré-inscription est absolument nécessaire même pour les membres de l’Afpida.

Programme (PDF)

Bulletin d’inscription (DOC)

Cher(e)s Collègues, cher(e)s Ami(e)s,

Nous avons le plaisir de vous inviter à une séance de travail consacrée à la coexistence des droits d’auteurs et du droit des marques sur une même création.

Cette séance se tiendra le jeudi 10 décembre 2009 à 12h30 en l’Hôtel de Massa (SGDL) :

► « Droit d’auteur et droit des marques »

Avec la participation de Madame Stéphanie Carre, Maître de Conférences – CEIPI  Université de Strasbourg et de Madame Cécile Russeil, Directrice juridique d’ UBISOFT.

Un cocktail-déjeuner sera offert au début de nos travaux. Nous vous remercions de bien vouloir nous confirmer votre présence par courriel.

Florence-Marie Piriou
Secrétaire Générale
Tél : 01 44 07 06 66

Hôtel de Massa 38, rue du Fbg St Jacques

75014 Paris
RSVP – fpiriou@la-sofia.org

– AFPIDA –

ASSOCIATION FRANÇAISE

POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DU DROIT D’AUTEUR

GROUPE FRANÇAIS DE L’ASSOCIATION LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE INTERNATIONALE (ALAI)

www.afpida.org

Paris, le 22 septembre 2009

Cher(e)s Collègues, cher(e)s Ami(e)s,

Nous avons le plaisir de vous inviter à une séance de travail consacrée à la loi du 12 juin 2009 qui – entre autres éléments ayant davantage retenu l’attention,- a modifié le droit d’auteur des journalistes.

Cette séance se tiendra le vendredi 9 octobre 2009 à 12h30 à l’Hôtel de Massa (SGDL)

► « La loi du n° 2009-669 du 12 juin 2009 et les droits d’auteur des journalistes : évolution ou bouleversement « ?

Avec la participation de :

Monsieur Emmanuel Derieux – Professeur à l’Université Panthéon-Assas et de Maître Jean Martin, Avocat à la Cour, chargé d’enseignement à l’Université Paris-Dauphine

Un cocktail-déjeuner sera offert au début de nos travaux. Nous vous remercions de bien vouloir nous confirmer votre présence.

Bien amicalement,

Florence-Marie Piriou

Secrétaire Générale

Tél : 01 44 07 06 66

Hôtel de Massa 38, rue du Fbg St Jacques

75014 Paris

RSVP – fpiriou@la-sofia.org

Nous vous avons le plaisir de vous convier à la présentation de la réponse de l’Afpida au Livre Vert intitulé « le droit d’auteur dans l’économie de la connaissance » :

Mardi 25 novembre à 12 h 00

à l’Hôtel de Massa

38, rue du Faubourg Saint-Jacques – 75014 Paris.

Par Mesdames – Catherine Blache, Chargée de Mission, Relations Institutionnelles du Syndicat National de l’Edition

– Stéphanie Choisy, Avocate au Barreau de Paris

– Agnès Tricoire, Avocate au Barreau de Paris

Un cocktail (déjeuner) sera donné au début de nos travaux et je vous remercie de bien vouloir me confirmer votre présence par courriel à l’adresse suivante : fpiriou@la-sofia.org

• novembre : « Contenu en ligne, responsabilité des intermédiaires techniques »  Les intervenants seront choisis par le Président et son bureau.

• décembre : «  Bilan de la jurisprudence communautaire » par le professeur Valérie Laure Benabou.

• Il est par aileurs prévu une manifestation concernant la loi « HADOPI ». La date sera fixée en fonction du calendrier législatif.

Prochaine réunion de travail : mardi 14 octobre 2008 à 17 h 30

► Bilan et Avenir du Droit de Suite

Monsieur Frédéric Pollaud-Dulian –  Professeur à l’Université de PANTHÉON-SORBONNE  (Paris 1)
Monsieur François Duret-Robert – Journaliste, auteur du Droit du marché de l’art

A l’Hôtel de Massa – SGDL
38, rue du Faubourg Saint-Jacques

75014 PARIS

RSVP – fpiriou@la-sofia.org